Mentions légales
Dernière mise à jour : 26 août 2026
Éditeur
Le service MYELEC est édité par K2S Innovations. Les coordonnées complètes de l’éditeur (forme juridique, siège social, numéro RCS, capital social et numéro de TVA intracommunautaire) sont à compléter avant la mise en ligne publique du service.
Directeur de la publication
À compléter avant mise en ligne publique.
Hébergement
L’application est hébergée sur une infrastructure cloud. Les données sont stockées au sein de l’Union européenne. Le nom et l’adresse de l’hébergeur sont à préciser avant la mise en ligne publique.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le service — code, interface, contenus rédactionnels, marques et logos — est la propriété de K2S Innovations, à l’exception des marques et références de matériel citées, qui demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. Ces références sont mentionnées à des fins d’identification technique.
Norme NF C 15-100
Les exigences reproduites dans le service sont issues de la norme NF C 15-100 et des documents d’information grand public qui en découlent. La norme elle-même est un document soumis à droits, édité par l’AFNOR : le service en applique les prescriptions sans en reproduire le texte intégral.